Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a jewel
Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation

Numéro de dépôt :
3778906
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
a jewel de Aubry Emmanuel

Présentation de la marque a jewel

Déposée le 2 novembre 2010 par Aubry Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a jewel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aubry Emmanuel domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.

La marque a jewel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a jewel est expirée depuis le 2 novembre 2020.

Aubry Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : A JEWEL , a fine jewel


Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France


Aubry Emmanuel - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565445 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.